Déposée le 26 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMICIL'GYM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMICIL'GYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMICIL'GYM domicilié(e) 58 CHEMIN DU CHAPITRE - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 685 085 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domicil'Gym, M. PEREIRA LAURENT domicilié(e) 58 CHEMIN DU CHAPITRE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque DOMICIL'GYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMICIL'GYM, SAS - 58 CHEMIN DU CHAPITRE - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 402685085
Domicil'Gym, M. PEREIRA LAURENT - 58 CHEMIN DU CHAPITRE - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414136 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27
Inscription le 12 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509776 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Inscription le 9 décembre 2014 - Changement d'adresse n°638132 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722352 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30
Enseignement de la gymnastique, culture physique, exploitation d'installations sportives, organisations de concours et de conférences, publications de livres et éditions de textes. Matériel de gymnastique et de sport à l'exception des tapis Vêtements et chaussures de sport et de gymnastique, de loisirs, maillots de bain, justaucorps, survêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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